Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAUDE D ARCY
Numéro de dépôt :
1056237
Date de dépôt :
03/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLAUDE D ARCY
Déposée le 3 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) LAFFARGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLAUDE D ARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAUDE D ARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLAUDE D ARCY est expirée depuis le 3 juillet 1988.
LAFFARGUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005